Accise

  • Encyclopédie moderne

Accise. Ce mot, bien qu’appartenant plus particulièrement au dictionnaire financier de l’Angleterre, est originairement allemand. Il a été usité en Prusse, en Saxe, en Hollande, etc. Il serait difficile d’en donner une définition qui pût convenir à tous les pays. Ce qu’il y a de général dans le caractère de l’accise, c’est d’être un impôt indirect. Tout ce qui regarde la nature, l’historique, le mode actuel de ce genre d’imposition, peut donc aussi s’appliquer à l’accise. On la divise en accise générale, qui porte sur tous les objets de consommation, et en accise spéciale, qui ne frappe que certains articles.